Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Patous
ESTIPHARM FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3743003
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/06/2030
Les Patous de ESTIPHARM FRANCE

Présentation de la marque Les Patous

Déposée le 2 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTIPHARM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les Patous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTIPHARM FRANCE domicilié(e) 8,10 Rue de l'Europe - 31850 - MONTRABE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HUC Franklin domicilié(e) 8,10 Rue de l'Europe - 31850 - MONTRABE - France.

La marque Les Patous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Patous arrivera à expiration en date du 2 juin 2030.

ESTIPHARM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CALY'PIL , Estipharm , VITALEX , DELIGOM , Le Pastillage officinal , CALYSIA , TOLOSANE , SAINTEX , PETIPOUCE


ESTIPHARM FRANCE, SAS - 8,10 Rue de l'Europe - 31850 - MONTRABE - France


M. HUC Franklin - 8,10 Rue de l'Europe - 31850 - MONTRABE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2020 n°2737343 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-01-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Jeux, jouets.